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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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3. Les produits ou services proposés par www.atelier-gourmand-desvoyageurs.com
En accord avec sa politique de communication, le site www.atelier-gourmand-desvoyageurs.com a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par la SNC ARNAL-MORATA, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.atelier-gourmand-desvoyageurs.com.
4. Limitations contractuelles
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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
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7. Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web www.atelier-gourmand-desvoyageurs.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.